RÈGLEMENT INTÉRIEUR - École Immaculée Conception

règlement
intérieur

IMMACULÉE CONCEPTION

rÈglement

INTÉRIEUR

PRÉSENTATION

rÈglement

intérieur

immaculée conception

2023-2024

PREAMBULE

L’école IMMACULEE CONCEPTION est un établissement catholique d’enseignement sous tutelle de la Congrégation des Sœurs de Saint Joseph de Cluny, et sous contrat d’association. En demandant l’inscription d’un élève, la famille s’engage avec lui à respecter le règlement de l’établissement.

Le « Vivre et réussir ensemble » nécessaire à la communauté et à la cohabitation des élèves, suppose le respect du présent règlement. Il est établi dans l’intérêt de tous.

Ce règlement a pour but :

Régir les droits et devoirs de chacun,
De respecter les règles de vie, prendre de bonnes habitudes,
Etre dans de bonnes conditions pour un travail fructueux, dans le respect des principes républicains mais également ceux relevant du caractère propre de
- l’Enseignement Catholique.

L’école IMMACULEE CONCEPTION est un établissement catholique d’enseignement sous tutelle de la Congrégation des Sœurs de Saint Joseph de Cluny, et sous le contrat d’association.
En demandant l’inscription d’un élève, la famille s’engage avec lui à respecter le règlement de l’établissement.

Le « Vivre et réussir ensemble » nécessaire à la communauté et à la cohabitation des élèves, suppose le respect du présent règlement.
Il est établi dans l’intérêt de tous.

Ce règlement a pour but :

Régir les droits et devoirs de chacun
De respecter les règles de vie, prendre de bonnes habitudes
Etre dans de bonnes conditions pour un travail fructueux dans le respect des principes républicains mais également ceux relevant du caractère propre de
- l’Enseignement Catholique.

1 - Admission et Inscription

L’inscription est enregistrée par la cheffe d’établissement sur présentation du livret de famille, du certificat de vaccinations à jour, du livret scolaire, du certificat de radiation et après un entretien avec les familles.
Lors de l’inscription, les parents signent un contrat de scolarisation qui précise les engagements financiers et moraux (solidaires et indivisibles) de chaque partie.
Toute situation nouvelle (divorce, séparation…) ne peut en aucun cas justifier le non- paiement de la contribution familiale et des frais annexes par les deux conjoints qui ont fait la démarche d’inscription.
Lors de l’inscription, les parents dont l’enfant était à l’école du Sacré Cœur de Saint-Denis devront s’être acquitté de toutes contributions de scolarisation et frais annexes auprès de cet établissement.
Un dossier de réinscription à renseigner sera remis aux familles chaque année ; La réinscription d’un élève dans l’établissement peut être remise en cause en cas de non – respect des engagements pris lors de l’inscription de l’enfant.
Les frais de scolarisation, de restauration et annexes devront être soldés à échéance du 30 juin de l’année en cours.

2 - Radiation

Le certificat de radiation est délivré par la cheffe d’établissement et elle seule sur demande écrite des parents et après qu’ils aient soldé les frais de scolarisation et annexes.

3 - Assurance

Une assurance Responsabilité Civile et Individuelle Accident est souscrite par les parents pour chaque enfant.
– Soit par l’intermédiaire de l’école – Soit directement auprès d’un organisme extérieur. (Activités scolaires et extrascolaires)
Dans ce dernier cas, une attestation doit être obligatoirement fournie dans les 15 jours suivant la rentrée.
Sinon, inscription obligatoire et paiement du montant de la cotisation auprès de la compagnie proposée par l’école.

4 - Fréquentation et obligation scolaire

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Les absences sont consignées pour chaque demi-journée dans le registre d’appel tenu par l’enseignant.
Les familles sont tenues d’informer l’école de l’absence de leur enfant et de justifier par écrit le motif.

Dans le cas où une excursion scolaire nécessitant des nuitées est planifiée et que votre enfant ne prend pas part à celle-ci, il sera accueilli au sein d’une autre classe du même niveau.

A la fin de chaque mois, l’Inspection Académique est informée du taux d’assiduité. Les noms des parents peuvent être transmis à l’Inspecteur d’Académie pour les absences répétées et non justifiées.
Des autorisations d’absence peuvent être accordées par la Direction à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.

5 - Horaires

Même si le portail est déjà ouvert pour raison de service, par mesure de sécurité, les élèves ne sont autorisés à pénétrer à l’intérieur de l’école qu’à partir de 7h00.

Les sonneries du matin et de l’après-midi se feront 5 mn avant l’heure des cours pour une meilleure gestion du temps d’enseignement.
La sonnerie indique les mouvements d’entrée et de sortie, chacun doit se ranger aussitôt sans bousculade :
Matin Entrée : 7h55
Sortie : 12h
Après-midi Entrée : 13h25
Sortie : 15h45

Les retards perturbent le bon fonctionnement de la classe et doivent rester exceptionnels.

Ils seront consignés sur le cahier d’appel en classe.
Au 5^èmes retard, si l’enfant arrive après la fermeture du portail (8h10), les parents recevront un avertissement et l’enfant ne sera accepté en classe qu’après la récréation.

Il devra attendre dans la cour intérieure et récupèrera le travail non fait à la maison.
Horaires d’accueil
L’accueil des élèves de l’école se fait à partir de 7h.

Les parents déposent leur enfant à la ligne jaune.
La garde est assurée de 7h à l’entrée en classe et de 15h45 à 17h.
(Cour des CE / CM / devant le bâtiment administratif) L’école n’est pas responsable des enfants qui attendent les parents à l’extérieur.

Nous mettons à la disposition d’une association (Educ’sport) les espaces nécessaires pour une garderie de 15h45 à 17h45.

Les inscriptions pour cette prestation se font auprès du responsable d’Educ sport.
Les enfants pris en charge sont alors sous la responsabilité des animateurs de l’association.

Les horaires de déjeuner à la cantine sont les suivants : CE1 – CE2 : 11H55 – CM1 – CM2 : 12h35.
Les enfants qui ne mangent pas à la cantine quittent l’école, seuls ou accompagnés de leur parent ou d’un adulte désigné, à 12h.

Ils seront accueillis à partir de 13h15 au portail rue Sainte Anne L’enseignant sera prévenu (par écrit) quand un élève demi-pensionnaire ne mange pas à la cantine.
Horaire des récréations 10h– 10h20 14h30–14h40. Pendant les récréations et l’interclasse, il n’est pas permis de remonter dans les classes sans autorisation.

Les déplacements dans les galeries du bâtiment central sont interdits.Les retards perturbent le bon fonctionnement de la classe et doivent rester exceptionnels.

Ils seront consignés sur le cahier d’appel en classe.
Au 5ème retard, si l’enfant arrive après la fermeture du portail (8h10), les parents recevront un avertissement et l’enfant ne sera accepté en classe qu’après la récréation. Il devra attendre dans la cour intérieure et récupérera le travail non fait à la maison.

Horaires d’accueil
L’accueil des élèves de l’école se fait à partir de 7h00.
Les parents déposent leur enfant à la ligne jaune.
La garde est assurée de 7h à l’entrée en classe et de 15h45 à 17h.
(Cour des CE / CM / devant le bâtiment administratif)
L’école n’est pas responsable des enfants qui attendent les parents à l’extérieur.

Nous mettons à la disposition d’une association (Educ’sport) les espaces nécessaires pour une garderie de 15h45 à 17h45. Les inscriptions pour cette prestation se font auprès du responsable d’Educ sport. Les enfants pris en charge sont alors sous la responsabilité des animateurs de l’association.

Les horaires de déjeuner à la cantine sont les suivants :

– CE1 – CE2 : 11H55
– CM1 – CM2 : 12h35
Les enfants qui ne mangent pas à la cantine quittent l’école, seuls ou accompagnés de leur parent ou d’un adulte désigné, à 12h00.
Ils seront accueillis à partir de 13 h 15 au portail rue Sainte Anne
L’enseignant sera prévenu (par écrit) quand un élève demi-pensionnaire ne mange pas à la cantine.
Horaire des récréations
10h00– 10h20
14h30 – 14h40
Pendant les récréations et l’interclasse, il n’est pas permis de remonter dans les classes sans autorisation.
Les déplacements dans les galeries du bâtiment central sont interdits.

6 - Les Activités Pédagogiques Complémentaires

Les APC permettent :
– une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages ;
– une aide au travail personnel ;
– la mise en œuvre d’une activité prévue par le projet d’école.
Les familles concernées sont informées des jours et horaires de prise en charge de leur enfant.

7 - Tenue vestimentaire des élèves

L’uniforme est obligatoire . La tenue complète est exigée .
Le port de tout autre vêtement n’est pas toléré.
La tenue de sport est obligatoire les jours d’EPS.

8 - Relation Parents/École

➢ L’application ENT permet aux parents de recevoir les informations relatives à l’établissement et permet la communication école / famille / direction.
➢ Le site de l’école www.ecoleimmaculeeconception.fr vous propose des informations importantes sur la vie de l’école.
➢ Les parents ont la possibilité de consulter la page Facebook de l’école, qui relate les événements organisés par l’établissement.
➢ Les cahiers journaliers (par période), les contrôles et le livret d’évaluation (par trimestre) sont communiqués régulièrement aux parents ; ceux-ci doivent être retournés dûment signés.
➢ Tout changement (adresse, téléphone, …) doit être signalé au secrétariat ou à la directrice.
➢ En aucun cas, un parent ne doit intervenir auprès d’un autre enfant que le sien. Tout manquement à cette obligation entraînera pour le parent, l’interdiction d’accès à l’enceinte de l’école.
➢ L’agression d’un personnel de l’école (paroles, gestes, menaces, écrits…) par un parent est strictement interdite, est punie par la loi (art 433.5 du code pénal) et fera l’objet de poursuites.
➢ Pour rencontrer le professeur de votre enfant, il convient de fixer un rendez-vous en dehors des heures de cours.
➢ Les parents peuvent être reçus par la cheffe d’établissement sur RDV.

La pastorale
➢ La séance de catéchisme ou d’éveil à la foi (pour les plus jeunes) est proposée à raison d’une heure par semaine.
Les enfants qui partagent d’autres convictions participent avec la classe ou continuent une activité scolaire adaptée.
➢ Des célébrations sont vécues durant l’année scolaire : célébration de rentrée, fête de l’Immaculée, Noël, Pâques, Remise de la Croix et de l’Évangile… (par niveau, classes, école) Les enfants qui partagent d’autres convictions assistent aux célébrations ou arrivent à l’école après la célébration.

9 - Sécurité – Hygiène – Santé

Les enfants éviteront de se livrer à des actes dangereux. Ne sont pas autorisés :
➢ Courses et sauts dans les escaliers, sous le préau, dans les toilettes.
➢ Bousculades, jets de pierre, jeux brutaux Sont interdits tous les objets tranchants, pointus, d’un maniement dangereux (ciseaux, canifs, bouteille en verre, …) En cas de problème (accident, violence…) les élèves doivent prévenir immédiatement l’adulte de surveillance.
L’interdiction porte aussi sur :
➢ le téléphone portable
➢ Les montres connectées
➢ les consoles de jeux
➢ les objets de valeur (ou de l’argent) L’utilisation du téléphone portable et des montres connectées est strictement interdite au risque d’être confisqués jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Certains petits jeux (ex : les cartes…) sont tolérés à condition que cela ne génère pas de situations conflictuelles répétées. En cas de perte ou vol d’objets sans rapport avec les activités, l’école se dégage de toute responsabilité.
A la sortie des classes, les frères et sœurs (petits ou grands) retrouvent les élèves de l’école, les jeux sont à éviter pour ces enfants non scolarisés à l’Immaculée et leur tenue vestimentaire et langage devront se conformer aux exigences de l’école.
Les parents doivent se garer aux emplacements prévus à cet effet, lors de la dépose et récupération des enfants.
Les parents sont tenus de surveiller la chevelure de leur(s) enfant(s), d’avertir les enseignants en cas de poux et de traiter efficacement.
Les animaux, même tenus en laisse, sont interdits dans l’enceinte de l’école.
Les enfants accueillis en classe, doivent être en bon état de santé et de propreté.
Les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments aux enfants sauf dans le cadre d’une convention passée entre la famille, le médecin de famille et le médecin scolaire (PAI : Projet d’Accueil Individualisé).
Le PAI est un protocole écrit entre les parents, l’école et des partenaires extérieurs, pour permettre l’accueil d’un élève porteur de handicap ou d’un souci de santé (allergies, maladie chronique…) Une ordonnance médicale sans PAI ne permet pas au personnel de l’établissement d’administrer un médicament.
5 Il n’y aura aucune dérogation risquant d’engager la responsabilité d’un membre de l’équipe éducative. Les enfants malades seront soignés à la maison.
Toutefois, les parents qui le souhaitent peuvent venir administrer eux-mêmes les médicaments à leur enfant après accord de la direction. Les enfants ne doivent pas être porteurs de médicaments.
L’école ne dispose pas d’infirmerie, le personnel de l’école, qui accueille les élèves malades ou blessés n’est pas en mesure d’établir un diagnostic de leur état de santé ou de la gravité des blessures. En cas d’accident, l’école prévient les parents et la victime sera conduite par les pompiers aux urgences du CHU de Bellepierre. L’école est un espace non FUMEUR.
Après une absence pour cause de maladie contagieuse, l’enfant sera accueilli avec un certificat médical attestant de sa non contagiosité.
Certaines rééducations se font sur le temps scolaire (exemple : orthophoniste), l’enfant quittera l’école accompagné d’un adulte.
(Une attestation sera communiquée à l’enseignant) Après un petit déjeuner (vivement conseillé) à la maison, le goûter de 10h ne s’impose pas toujours.
Un fruit, une petite collation est autorisée. Après le déjeuner, à la récréation de l’après-midi (14h35) le goûter n’est pas autorisé.
Les boissons (gazeuses, énergisantes) les chips, aliments gras, bonbons et chewing-gum sont interdits.

10 - Vie scolaire

Les locaux, les cours sont des lieux de vie, chacun prendra soin de les garder dans un état de propreté.
L’enseignant doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités dans un climat scolaire approprié.

11 - Discipline

Les manquements au règlement intérieur et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou du personnel peuvent donner lieu à :
– Une mise au point entre l’enseignant et l’enfant avec réprimande, suivie d’excuses orales et écrites.
– Une mise au point avec la directrice.
– Une information aux parents en cas de
persistance du problème.
– Ces manquements peuvent être
consignés dans le livret d’évaluations
6 – Dans certains cas (gravité + persistance), des sanctions seront appliquées :
– Avertissement
– Exclusion temporaire
– Exclusion définitive
Une situation difficile peut être soumise à une équipe éducative (article 21 du décret 90.788 du 6 septembre 1990), composée de parents/enseignants et partenaires extérieurs (ex : psychologue).
S’il apparaît qu’aucune amélioration n’ait pu être apportée, La décision de la non-réinscription pour l’année suivante, peut être prise par la directrice en concertation avec toutes les composantes de l’école.
Le matériel détérioré par un enfant fera l’objet d’une procédure pour être remplacé ou réparé par la famille.
Les objets prohibés seront confisqués et restitués aux parents.

12 - APEL

L’Association des Parents de l’Enseignement Libre a pour mission :
• L’animation de l’école en collaboration avec la direction,
• L’entraide entre les familles,
• La représentation des familles dans la communauté éducative,
Les membres du bureau siègent au Conseil d’Établissement.

13 - OGEC

L’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique est une association loi 1901, initiée par l’Enseignement Catholique, elle est au service de l’école. Elle lui donne une existence juridique, c’est-à-dire une personnalité morale. Ses compétences se situent dans :
• Le domaine économique et financier de l’école, tâche qui lui incombe,
• La gestion des locaux, l’OGEC doit veiller à leur entretien, à leur rénovation, à leur aménagement et à leur agrandissement. Il doit également se préoccuper des questions d’hygiène et de sécurité,
• L’OGEC a en charge tous les personnels de droit privé de l’établissement qu’il rémunère directement.